Voila ce que nous avons comme projet, pour ce, une recherche internet assez simple et des résultats assez sympas :
Pour créer votre assoc’, nul besoin de kilos de paperasses inutiles, quelques démarches administratives suffisent ! Sachez tout d’abord qu’il n’est pas obligatoire de déclarer votre association : en prenant cette option, vous pourrez vous doter de statuts et même recevoir des cotisations mais, en contrepartie, vous ne bénéficierez d’aucun statut juridique ! De ce fait, il vous sera impossible d’ouvrir un compte en banque ou même de posséder des locaux. À éviter donc si votre projet tend à se pérenniser !
Si vous choisissez de déclarer votre association, il vous faudra donc tout d’abord définir l’objet et la finalité de l’association et réunir des membres dirigeants autour d’un objectif commun. Ensuite, passez à la vitesse supérieure avec la rédaction du dossier de déclaration que vous aurez préalablement retiré à la préfecture (ou sous-préfecture) du lieu où siégera l’assoc’. Une fois complétée, la déclaration devra être jointe aux statuts qui régissent votre association. Ceux-ci se présentent généralement sous la forme d’un acte écrit et sont adaptés en fonction de l’association. Si vous ne savez pas comment les rédiger, vous trouverez des modèles de statuts en fouinant un peu sur le net (quelques conseils ci-dessous). Enfin, il vous sera demandé également une insertion au Journal officiel qui vous coûtera 35 €. Gardez d’ailleurs précieusement l’exemplaire du JO qui pourra vous servir en cas de litige. Si votre dossier est complet, vous recevrez alors sous peu votre récépissé de déclaration.
Félicitations, votre association est née !
Une forme type n’existant pas, à vous de rédiger ces statuts comme bon vous semble. Il est cependant conseillé de ne pas être trop précis dans votre texte, notamment pour le montant des cotisations ou les dates de réunion. Des modifications pourraient en effet bloquer le fonctionnement de votre assoc’ et demanderaient un changement fastidieux des statuts. Sachez, néanmoins que vous devrez y faire figurer :
l’objet de l’association et son siège social,
la durée de l’assoc’ (indéterminée le plus souvent),
les différents membres de direction, leurs fonctions respectives ainsi que leur mode de désignation,
les moyens (ressources…) mobilisés pour la réalisation de votre projet,
les conditions d’adhésion et les catégories de membres,
les conditions de la perte de qualité de membre,
les modalités de réunion et les pouvoirs des assemblées,
les modalités de représentation de l’association en justice,
les conditions d’un changement statutaire et les règles de dissolution.
Voici quelques sites qui vous donnent quelques exemples de statuts :
www.associanet.com/docs/statuts.html
www.guidon.asso.fr
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Blamont, 25310